Urbanisme / PLU

Par délibération du 28 septembre 2011, le Conseil Municipal a "arrêté" le projet définitif de Plan Local d'Urabanisme.

A compter du 29 septembre, toutes les pièces du dossier constituant le PLU sont consultables en Mairie aux jours et heures d'ouverture et sur son site internet.

1 - Rapport de présentation    ----- > cliquez-ici
 

2 - Projet d'Aménagement et de Développement durable    ----- > cliquez-ici
 

3 - Orientations d'aménagement et de programmation    ----- > cliquez-ici
 

4a - Plan de zonage -Planche nord (Echelle 1/5000)    ----- > cliquez-ici
 

4b - Plan de zonage - Planche Sud (Echelle 1/5000)    ----- > cliquez-ici
 

4c - Plan de zonage - Centre Bourg (Echelle 1/2500)    ----- > cliquez-ici
 

5 - Règlement    ----- > cliquez-ici
 

6 - Liste des Emplacements réservés    ----- > cliquez-ici
 

7a - Mémoire des Annexes Sanitaires    ----- > cliquez-ici

7b - Plan défense - incendie    ----- > cliquez-ici
 

8a - Plan d'Alimentation en Eau Potable - Planche Nord (Echelle 1/5000)    ----- > cliquez-ici
 

8b - Plan d'Alimentation en Eau Potable - Planche Sud (Echelle 1/5000)    ----- > cliquez-ici
 

9a - Plan du Réseau d'Assainissement - Planche Nord (Echelle 1/5000)     ----- > cliquez-ici

9b - Plan du Réseau d'Assainissement - Planche Sud (Echelle 1/5000)     ----- > cliquez-ici
 

10a - Cartes de zonage d'assainissement Partie Nord (Echelle 1/5000)    ----- > cliquez-ici

10b - Cartes de zonage d'assainissement planche Sud (Echelle 1/5000)     ----- > cliquez ici

11 - Liste des Servitudes d'Utilité Publique    ----- > cliquez-ici
 

12 - Plan des Servitudes d'Utilité Publique (Echelle 1/7500)    ----- > cliquez-ici
 

13 - Classement sonore des Infrastrucures de Transport    ----- > cliquez-ici

14 - Entités archéologiques    ----- > cliquez-ici

15 - Cartographie des aléas de la Dunière (Echelle 1/2000)    ----- > cliquez-ici